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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières …
Explanatory notes
… 84.39 ‑ Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières … en cellulose (bois, paille, bagasse, déchets de papiers, etc.), que ces pâtes soient destinées à la fabrication du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire …
Classification opinions
… par le dentiste, soit par le patient lui-même, servant à projeter sur les dents ou sur les gencives, sous l'action d'un … une substance qui, par son action médicamenteuse et par l'effet de massage que sa projection exerce sur les …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1) dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que …
Explanatory notes
… marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que … ou les colis postaux, les timbres de surtaxe, etc. B) Les timbres fiscaux de toute nature , c’est‑à‑dire … reproduit le motif du timbre‑poste y apposé. Celui‑ci doit être oblitéré par un timbre à date ordinaire ou spécial …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation …