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Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même en solution aqueuse               - Sulfate d'ammonium; sels … nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant 3102.50 - Nitrate de sodium 3102.60 - Sels …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… 6204.13 - - De fibres synthétiques 6204.19 - - D'autres matières textiles               ‑ Ensembles : 6204.21 - - De … 6204.43 - - De fibres synthétiques 6204.44 - - De fibres artificielles 6204.49 - - D'autres matières textiles … - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… non saturés. A.- HYDROCARBURES ACYCLIQUES SATURES Ils constituent une série homologue qui a la formule générale (C … 27.11 . Parmi les hydrocarbures acycliques saturés de cette position on peut citer : 1) L' éthane (C 2 H 6 ) avec deux … leurs molécules remplacés par des radicaux alkyliques (en particulier, le méthyle, l'éthyle, le propyle, etc.) : c'est …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… 6001.21 - - De coton 6001.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6001.29 - - D'autres matières textilesmatières textiles A la différence des velours et peluches tissés du n° 58.01, les produits de la présente position ont … de points continus quand on regarde l'envers du tissu dans le sens de la longueur. Les velours, peluches et …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales reprises au … le seigle, l'orge, l'avoine, le maïs (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes), le sorgho à … de la mouture de ces céréales qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief 7211.14 - - Autres, d’une épaisseur de … de carbone 7211.29 - - Autres 7211.90 - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux repris … toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. A l’exception de celles relatives à la largeur, les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… électriques. Ils comprennent des pièces en bois massif ou constituées de placages généralement collés ensemble, mais, … ou être combinés pour obtenir les produits de cette position. L' imprégnation est obtenue généralement au moyen … la fabrication d'engrenages, d'hélices, de navettes pour le tissage, de pièces de machines, d'isolateurs ou d'autres …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… Chapitre définit les grenailles . Les grenailles de cette position consistent soit en grains plus ou moins arrondis … ici, même si elles ont été calibrées. Les grenailles sont utilisées notamment pour le décalaminage, le dessablage et … POUDRES Les poudres sont définies dans la Note 8 b) de la Section XV. Par poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les ouvrages en plomb autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : 4823.61 ‑ - En … Les joints en papier. 13)  Les coins et charnières pour timbres ou photos, les passe‑partout pour photos ou …

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