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Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10

Classification opinions

… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide … éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées en longueur indéterminée ou coupées de longueur. Voir également …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29

Classification opinions

… 1. Diflubenzuron (N-[[(4-chlorophényl) amino]carbonyl]-2, 6-difluorobenzamide), uréide cyclique utilisé notamment dans la fabrication d'insecticides. Adoption : 1995 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10

… pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus …

Legal note

… fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… fils et tissus de crin Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle … lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle … lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par …

Section XVII

Explanatory notes

… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente … ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, … ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement … également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 and 9033.00/1. Adoption : 1962 …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la …

Legal note

… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent … seulement :        a)  des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces …

Legal note

… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … seulement :        a)  des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces …

Section XI

Explanatory notes

… ​Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES … presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton …

Legal note

… Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies … presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… parties de ces machines ou appareils Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et … n° 85.25;       g)   les radiateurs pour les articles de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à …

Legal note

… Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et … n° 85.25;       g)   les radiateurs pour les articles de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à …