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Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… de la présente position peuvent être à l’état brut, dits en rames ou en branches , (fraîches, réfrigérées, congelées), … fondues (suifs).  Les procédés de fusion utilisés sont les mêmes que ceux mis en oeuvre pour obtenir les graisses du … par pressage ou par extraction à l'aide de solvants. La meilleure qualité de suif comestible est le premier jus , …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… et autres sites d’accueil de spectateurs. L’assise est formée de planches en métal. Les gradins présentent une structure ouverte. … tractables sur route ou conçus pour être déplacés dans un même lieu. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… les eaux ordinaires naturelles, à l'exclusion de l'eau de mer ( n° 25.01 ). Ces eaux peuvent avoir été épurées par des … mais l'eau distillée et l'eau de conductibilité ou de même degré de pureté, relèvent du n° 28.53 .       Sont … naturelles, de façon à leur conférer sensiblement les mêmes propriétés que celles de ces dernières.       Les eaux …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… 5302.90 ‑ Autres Le chanvre dont il est question ici est uniquement le Cannabis sativa L . C'est une plante cultivée … la filasse seule, constituée par des faisceaux de fibres (filaments textiles) excédant parfois 2 m de longueur. 4)   … filée), présentée ordinairement sous forme de rubans ou de mèches. 5)   Les étoupes et déchets filamenteux de chanvre, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… d'antimoine), d'où il est extrait ordinairement par la méthode suivante : 1)    Enrichissement du minerai, … du régule par fusions successives. L'antimoine est un métal blanc argent, légèrement bleuâtre, très cassant et se … en poudre. Il n'est presque jamais utilisé seul en mécanique. Mais, allié à d'autres métaux ‑ et notamment au …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 9113.20 ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position … les bracelets de montres de tous genres. On considère comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… 1. Préparations consistant en mélanges d'acide formique et d'acide propionique, … de leurs propriétés antimicrobiennes, dans la fabrication d'aliments pour animaux afin de lutter contre les micro-organismes indésirables tels que les bactéries (les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… matières textiles 6115.30 - Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex … entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets, les articles de bonneterie ci-après : … 5)    Les protège-bas, articles le plus souvent en forme de semelles légèrement recourbées sur leur pourtour ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… Parties La présente position comprend les chaudières à tout système de combustion (bois, houille, coke, gaz, huile lourde, etc.), les chaudières électriques, de toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, … dispositifs accessoires tels que régulateurs de pression, manomètres, niveaux d'eau, robinetterie, brûleurs. Sont …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… - D'autres matières textiles On entend par T-shirts des vêtements légers du type maillot de corps, en bonneterie non … qu'en velours, peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées longues ou courtes, sans boutons ni autre système de fermeture, sans col, sans ouverture à l'encolure, …