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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… crèmes, fruits, liqueurs, etc. On range également ici les sucreries contenant du cacao en proportion quelconque, les … Les biscuits et autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie recouverts de chocolat ( …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… bruts de canne ou de betterave se présentent sous forme de cristaux bruns ou sous d'autres formes solides, cette … en saccharose, à l'état sec, correspond à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5° (voir la Note 1 de … ou coupés. Outre les sucres bruts et les sucres raffinés décrits ci‑dessus, cette position comprend les sucres bruns …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou … 1°)   Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux véhicules visés ci‑dessus. 2°)   … et accessoires, on peut citer : 1)    Les carrosseries de triporteurs, de side‑cars, de voitures pour invalides, et …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… cuits, de quelque manière que ce soit : cuits à l'eau, grillés, frits, rôtis, à l'exclusion toutefois des poissons fumés qui … conservés au vinaigre, à l'huile, à la sauce tomate ou en marinades (préparations diverses à base, suivant le cas, de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre, … alvéolaire. 2)    Les revêtements de sol et tapis (y compris les tapis de bain) autres que les tapis de forme … cycles, ainsi que les autres parties et accessoires pour le matériel de transport de la Section XVII. 11)  Les plaques, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho connues comme étant des sorghos à grains … comme céréales pour l'alimentation humaine. Sont donc compris ici les sorghos des variétés telles que caffrorum …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

…               - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : … automatiques 8450.12 - - Autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée 8450.19 - - Autres 8450.20 - Machines … et sans intervention de l'usager, les travaux de lavage, rinçage et essorage. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures chauffantes électriques 6301.20 ‑ Couvertures (autres que les … dont la surface est souvent grattée et qui sont, en principe, fabriqués avec des étoffes suffisamment épaisses pour …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… ‑ ‑ De semence 1207.29 ‑ ‑ Autres 1207.30 - Graines de ricin 1207.40 ‑ Graines de sésame 1207.50 ‑ Graines de moutarde 1207.60 - Graines de carthame ( Carthamus tinctorius ) 1207.70 - Graines de melon               ‑ … les Considérations générales). Parmi les fruits et graines compris dans cette position, on peut citer : Graines …