… - - Sous formes brutes ou en poudre 7110.49 - - Autres Tout comme les n°s 71.06 et 71.08 relatifs respectivement à … ainsi que ses alliages tels qu'ils sont définis dans les Considérations générales. * * * Le terme platine comprend (voir la Note 4 B) du présent Chapitre) : A) Le …
… visés dans les positions précédentes, cette position comprend un ensemble de véhicules non automobiles à une ou … pour le transport des personnes ou des marchandises. Elle couvre, en outre, des véhicules à usages spéciaux dépourvus de roues, comme par exemple, les traîneaux et les schlittes. Les …
… notamment lors de l'exécution de travaux publics (construction de chaussées, de barrages, de ponts, etc.), de … (niveaux d'eau, niveaux automatiques, niveaux à lunette, à collimateur, à laser, etc.), conçus le plus souvent pour être montés sur trépied. 3) …
… LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre, le terme « dérivés» s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un …
… en fer ou en aciers non alliés. - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : 7207.11 - - … à des produits ayant subi une opération de laminage leur conférant un aspect grossier. Relèvent de la présente … pour profilés ainsi que tous les produits obtenus par coulée continue. A.‑ BLOOMS, BILLETTES, RONDS, BRAMES ET …
… - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : 8708.21 - - Ceintures de sécurité … - - Embrayages et leurs parties 8708.94 - - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties 8708.95 - - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage …
… - Halogenated derivatives of acyclic hydrocarbons containing two or more different halogens : 2903 .71 - - … - - 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI) 2903.82 - - Aldrine (ISO), … - - Hexabromobiphényles 2903.99 - - Autres Il s'agit de composés résultant de la substitution, dans la formule …
… Sous-Chapitre I ELEMENTS CHIMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les éléments chimiques ou corps simples sont les éléments non métalliques et les métaux. En général, ces éléments non métalliques sont compris dans le présent Sous‑Chapitre, tout au moins sous …
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