… présente position comprend essentiellement des articles de forme carrée (ou très approximativement carrée), dont aucun … sont, en général, portés sur la tête, autour du cou ou comme ornement à la ceinture. Les bords de ces divers … du tissage. Les côtés des articles à franges doivent être mesurés franges comprises. Les pochettes peuvent aussi être …
… celle‑ci comprend les oxydes et hydroxydes artificiels non mélangés indiqués ci‑après. A.- OXYDES DE FER Il s'agit ici … etc.), des compositions pour brunir ou polir les métaux ou pour polir les glaces, des couleurs céramiques …
… 1. Equipement de mesure de distance (DME), conçu pour être utilisé comme élément de système de … navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de mesurer sa distance par rapport à une balise au sol à l'aide …
… la composition du lait. Elle est obtenue à partir du lait écrémé par précipitation (caillage), généralement au moyen … soit en caséinate de calcium (voir ci‑dessus), soit en mélanges de caséine et de chaux additionnés de petites … ne comprend pas toutefois : a) Les caséinates de métaux précieux ( n° 28.43 ) et les autres caséinates …
… 71.17 - Bijouterie de fantaisie. - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - Boutons de … Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , uniquement les articles de la nature de ceux visés au …
… n° 8606.10 - Autres : 8606.91 - - Couverts et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non amovibles d'une … de marchandises sur un réseau de chemin de fer (voie à écartement quelconque) et, d'autre part, les wagonnets et les plates‑formes pour le transport sur rail de marchandises dans les …
… Ce type de contenant peut se présenter sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. … le conditionnement ou le transport de nourriture. Il est fermé sur l'un des côtés et ouvert sur les autres. Ce type … pour cosmétiques liquides de couleur constitués par un mélange d'huile et de poudre. Contenant extérieur : résine …
… articles et allumée par un inflammateur électrique ou une mèche à étoupille. b) Les jouets pyrotechniques , tels … ou lumineuse, tels que : fusées de détresse à utiliser en mer, cartouches photo-éclair pour l'équipement des véhicules … couvre également d'autres dispositifs pyrotechniques non mentionnés dans les groupes précédents (par exemple, les …
… 83 soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature , même si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On … réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour l'emmagasinage ou le transport … des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis …
… de la présente position peuvent être à l’état brut, dits en rames ou en branches , (fraîches, réfrigérées, congelées), … fondues (suifs). Les procédés de fusion utilisés sont les mêmes que ceux mis en oeuvre pour obtenir les graisses du … par pressage ou par extraction à l'aide de solvants. La meilleure qualité de suif comestible est le premier jus , …
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