WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… * * * Pour appliquer ces peintures et vernis, on utilise le plus communément un pinceau ou un rouleau; les … agents thixotropiques ou siccatifs les rendant aptes à être utilisés uniquement comme vernis. Les vernis de l'espèce, … certains agents thixotropiques ou siccatifs qui les rendent utilisables exclusivement comme vernis. Sont exclues de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz …
Explanatory notes
… dont il est question ici, sont des appareils qui utilisent un jet de flamme très chaude (dard), engendrée par … ou d'air comprimé. Généralement, ces appareils peuvent être utilisés non seulement aux fins susvisées, mais aussi pour … béton ou le perçage d'assises rocheuses (forage thermique), utilisant un procédé basé sur la chaleur élevée que dégagent …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant plus de 100 … peintures et dessins 9701.22 ‑ ‑ Mosaïques 9701.29 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 9701.91 ‑ ‑ Tableaux, … (y compris au crayon Conté), au fusain ou à la plume, etc., exécutés sur toutes matières. Pour être reprises ici, ces …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… de pureté des alginates. Les alginates hydrosolubles sont utilisés comme agents épaississants, stabilisants, … en présence d'un catalyseur. C'est une matière résineuse utilisée pour la fabrication de certains vernis. d) Le …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou … La présente position couvre la dolomie crue à l’état brut, et la dolomie, frittée ou calcinée. La dolomie est … concassée pour servir au bétonnage ou à l’empierrement des routes ou comme ballast pour voies ferrées relève du n° …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. …
Explanatory notes
… cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. … ne pas être arrêtées ou être arrêtées par des noeuds ou autrement. Par filets confectionnés , on entend des …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, …
Explanatory notes
… vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, … séché ou fumé, entiers ou en morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , … leurs tuniques intérieures. Les boyaux sont essentiellement utilisés pour servir d'enveloppes aux produits de la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… de très faibles quantités d’antibiotiques, pouvant être utilisés pour la préparation d’aliments composés destinés … couvre pas les boues d’épuration stabilisées pouvant être utilisées comme engrais ( Chapitre 31 ). Toutefois, celles …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages …
Explanatory notes
… écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages … Les cornillons, ou os intérieurs des cornes, ne sont pas utilisés comme matière à tailler ou à mouler et servent …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. …