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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.80
… Autres dispositifs, appareils et instruments …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.13
… Autres, pour l'art dentaire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4
… Autres instruments et appareils optiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.80
… Autres instruments, appareils et machines …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.30
… Autres cartouches et leurs parties …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.3
… Sièges pivotants, ajustables en hauteur …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1 > 9607.11
… Avec agrafes en métaux communs …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.30
… Stylos à plume et autres stylos …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non …
Explanatory notes
… 32.14 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, …