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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.37
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.12
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.22
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.1
… au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs …