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Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Explanatory notes

… - - Acide phénylacétique et ses sels 2916.39 - - Autres La présente position couvre les acides monocarboxyliques … ici on peut citer : a)   Le peroxyde de benzoyle* . Il se présente à l’état solide sous forme de granulés blancs …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… couvre les plans, dessins et croquis industriels, qui ont généralement pour objet de préciser, à l'usage des … le rôle et la place des diverses pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) ou les proportions et l'aspect que la construction présentera dans la réalité (plans et dessins d'architectes, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… (calciné ou non) est un résidu noir, poreux et solide, provenant du craquage ou de la distillation du pétrole … (coke de pétrole non calciné). B)   Le bitume de pétrole (également désigné sous les noms de brai ou poix de pétrole ) … brut. C'est un produit de couleur brune ou noire, mou ou cassant, employé pour le revêtement des routes, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… 1)   Les obus (explosifs, à balles, de rupture, éclairants, traceurs, incendiaires, fumigènes, etc.), ainsi … à allumage par compression), à balles ordinaires, à balles traçantes, incendiaires, à balles perforantes, cartouches à plombs ou à chevrotines pour …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… 3305.20 ‑ Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les shampooings contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… ‑ Feldspath               - Spath fluor : 2529.21 - - Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium … , la leucite , la néphéline et la néphéline syénite sont des composés complexes de silicates d'aluminium et d'un … métal alcalin ou alcalino‑terreux. Ils sont utilisés comme fondants dans les industries céramiques. Les sables …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite : A) Du tungstène (wolfram) (n° 81.01 ), du molybdène (n° 81.02 ), du tantale (n° 81.03 ), du magnésium (n° 81.04 ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° 81.05 ), du …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… soies les poils du porc ou du sanglier. Les produits de la présente position peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les poils n'ont subi aucun arrangement (bottes non redressées, peu …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… Le trioxyde de dibore (sesquioxyde de bore) (B 2 O 3 ) se présente en masses vitreuses et transparentes, en cristaux … fluorures de métaux volatils. La présente position couvre également tous les autres oxydes de bore. B.- ACIDES … soit par décomposition acide des borates naturels, soit par traitement physico‑chimique de l'acide borique brut. Il se …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1)     Les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non …

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