… 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à partir des … carreaux, briques, etc. obtenus par pression ou fusion et servant au revêtement, au dallage ou au pavage. 2) Les … dans l'asphalte (ou un produit similaire) ou recouvert sur ses deux faces d'une couche de cette matière. 3) Les …
… 4804.41 - - Ecrus 4804.42 - - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois … papiers et cartons Kraft sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories les plus importantes de …
… appauvrissent la couche d'ozone . En vertu de la Note 4 de Section VI, lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une ou de plusieurs positions de la Section VI du fait que son nom ou sa fonction y sont …
… à partir de la houille. ‑ Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite … obtenus à partir de la houille Cette position couvre les diverses variétés de houille (anthracite, houille … et combustibles agglomérés analogues, qui ont été carbonisés pour qu'ils brûlent sans fumée. La présente …
… d'une largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les formes plates … rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …
… ‑ D'autres matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur … et moufles et les chaussons autres qu'en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou …
… - D'autres matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entend des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur … mitaines et moufles et les chaussons en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou …
… ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose 5515.12 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement … dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente … les tissus de fibres synthétiques discontinues mélangés au sens de la Note 2 de la Section, autres que ceux repris soit …
… teneur en manganèse de moins de 20 % en poids, sur produit sec (les minerais et leurs concentrés étant chauffés à une … 105 et 110 °C) (voir la Note explicative du n 26.02). Selon leur teneur en manganèse, ces minerais sont connus … broyée et les autres minerais de fer finement broyés pour servir de pigment ( Chapitre 32 ). …
… à l'aide d'ultrasons. Les poils peuvent être collés à un seul support ou entre deux supports, ce qui permet, dans ce dernier cas, d'obtenir deux tapis par séparation. 2) Les tapis non tissés constitués par une … ou collées à l'aide de liants analogues sur un tissu servant de support à l'ensemble. 3) Les tapis obtenus par …
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