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Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… du houx, qui croissent en Amérique du Sud. On l'appelle parfois thé du Paraguay ou thé des Jésuites . Il sert à la préparation, par

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… en grains, de couleurs différentes : jaune doré, blanc, parfois rouge‑brun ou même panaché, et de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou de crème, et les … contenant du cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases pour …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les engins moteurs sur des lignes de prises de courant constituées par un rail disposé le long de la voie ou par une ligne …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… Ces produits sont destinés à servir à la galvanisation (par trempage ou dépôt électrolytique), à la préparation … Sont exclues de cette position les poudres, poussières et paillettes de zinc ( n°  79.03 ). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues par broyage des graines ou … b)    La farine de moutarde, qu'elle soit ou non déshuilée, préparée ou non ( n° 21.03 ). c)     Les farines déshuilées …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… alkylbenzènes et les alkylnaphtalènes en mélanges , obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène. Ils comportent … des chaînes latérales relativement longues et ne sont pas des produits du genre de ceux cités dans la deuxième partie du libellé du n° 27.07.  Les alkylbenzènes en …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… affiné, en masses, blocs, lingots, saumons, plaques, pains, baguettes, etc.; ces demi‑produits sont destinés à … coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple . La présente position ne comprend pas les poudres et les paillettes en plomb ( n°  78.04 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… baryum naturel, également nommé barytine et, dans certains pays, spath pesant, et le carbonate de baryum naturel ou … de baryum et  le carbonate de baryum, raffinés ou obtenus par voie chimique, relèvent respectivement des n ° s 28.33 …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine … de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de balle florale, pour autant que ceux‑ci … de semence couvre seulement l’avoine qui est considérée par les autorités nationales compétentes comme étant de …