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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2 > 9022.29
… Pour autres usages …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205 > 9205.10
… Instruments dits « cuivres » …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.29
… En autres matières …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement … et parfois pourvus en plus d'un totalisateur des heures de travail (de la journée ou de la semaine, par exemple ). … dispositifs à cellule photoélectrique, organes de transmission acoustiques, électriques ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou …
Explanatory notes
… au pantalon ou à l’un d’eux, les autres éléments étant à traiter séparément. Pour l'application de la Note 3 a) de ce … Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du … cas échéant, des revers et du col, peut être constitué par trois panneaux (dont deux frontaux) ou davantage cousus …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. …
Explanatory notes
… Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. ‑ … et cartons de cette position peuvent avoir été soumis aux traitements stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages … bord du véhicule terrestre, du véhicule aérien ou du bateau transporteur. Ils se prêtent au transport de porte à porte … principalement à circuler sur route, mais conçues pour être transportées sur des wagons spéciaux munis de rails de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par … ( Abies spp .)) 4407.19 - - Autres ‑ De bois tropicaux : 4407.21 - - Mahogany ( Swietenia spp. ) 4407.22 … comprend également les feuilles résultant des opérations de tranchage ou de déroulage ainsi que les lames et frises en …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; …