… 4409.22 - - De bois tropicaux 4409.29 - - Autres Cette position comprend les bois et, notamment, ceux sous forme de … Chapitre). On traite comme bois profilés ceux dont la section transversale est uniforme sur toute la longueur ou largeur et ceux qui comportent un motif en relief qui se répète. Les bois bouvetés sont des …
… (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les bouchons de toutes … rondelles, plaques ou garnitures accessoires en métal, matières plastiques, etc. Toutefois, les bouchons‑verseurs, les bouchons‑doseurs et les autres articles dans lesquels le liège ne constitue qu'un élément …
… (ABS) 3903.90 - Autres La présente position couvre le polystyrène et les copolymères du … La plupart des copolymères de styrène‑butadiène qui contiennent une proportion importante de butadiène répondent aux conditions …
… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de méteil … mouture des céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres … de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, …
… 6303.12 - - De fibres synthétiques 6303.19 - - D'autres matières textiles ‑ Autres : 6303.91 - - De … 6303.99 - - D'autres matières textiles La présente position comprend : 1) Les vitrages et les rideaux qui, … un débarras, etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou épais. 2) Les stores d'intérieur qui …
… les ferro‑alliages, les produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits … aciers au chrome contenant plus de 2 % de carbone sont, par application de la Note 1 d) du présent Chapitre, à classer … produit de base de l'industrie sidérurgique. Elles s'obtiennent principalement par réduction et fusion du …
… composés contenant de l'hydrogène remplaçable en tout ou en partie par un métal (ou par un ion de propriétés analogues, … les alcools en donnant des esters. A l'état liquide ou en solution, ce sont des électrolytes donnant de l'hydrogène à … d'une ou plusieurs molécules d'eau, ceux des acides qui contiennent de l'oxygène (oxacides) donnent des anhydrides. …
… sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme … plus d'une liaison silicium‑oxygène‑silicium et qui contiennent des groupes organiques fixés aux atomes de …
… - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des … liège, en ficelle ou en corde, en carton, en pelleterie, en tissu, en feutre, en nontissé, en linoléum, en raphia, en …
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