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Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… classés dans la présente position, alors même qu'ils proviendraient de cheveux teints ou décolorés, par exemple. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… concerne les fils de laine peignée, c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… de bonneterie du n° 58.07 . d)    Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 . e)     Les étoffes de bonneterie du …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… anémones bulbeuses, bégonias tubéreux, cannas, chionodoxa, crocus, cyclamens, dahlias, eremurus, freesia, fritillaires, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… ( n° 04.03 ). b)    Les boissons constituées de lait aromatisé ou chocolaté ( n° 22.02 ). ° °   ° Note …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… parties de montures, de tels articles suivant leur régime propre (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… de bonneterie du n° 58.07 . d)    Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 . e)     Les étoffes de bonneterie du …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… bonneterie du n° 58.07 . c)     Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 . d)    Les étoffes de bonneterie du …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5513.13 ‑ ‑ …