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Section XV

Explanatory notes

… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑  … métalliques, des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ; … boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les couleurs et encres … métalliques, des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ; …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la … des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres … (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres … (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… pour le divertissement du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du …

Legal note

… pour le divertissement du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du Chapitre 39, du …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné … doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux …

Legal note

… préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné … doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations … rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage … (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), …

Legal note

… aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations … rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage … (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… techniques en matières textiles Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée …

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… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée … analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑  Le …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  les chaussons en matières textiles, …

Legal note

… et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  les chaussons en matières textiles, …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent …

Legal note

… Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent …