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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. 5903.10 ‑ Avec du poly(chlorure … 5903.90 ‑ Autres La présente position se rapporte aux tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits … non additionnée de sucre ou d'autres substances et non autrement transformée, même contenant des graines, des …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à … sur des animaux en liberté, une seringue à fonctionnement automatique contenant un anesthésique ou un médicament …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles … ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une … articles similaires, tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, paletots, pèlerines, duffel‑coats, trench‑coats, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles … 6102.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212 > 3212.10
… Feuilles pour le marquage au fer …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2
… Huiles essentielles autres que d'agrumes …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1 > 3401.11
… De toilette (y compris ceux à usages médicaux) …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.40
… Pâtes, poudres et autres préparations à récurer …