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Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… de ces traitements. 2)    Qu'il s'agisse de produits non rigides, c'est‑à‑dire pouvant être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… Quartzites La désignation de quartz se rapporte à diverses variétés de silice qui se présentent, à l'état naturel, sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position les quartz … appartenir aux variétés que la qualité de leur structure cristallographique rend propres à être utilisées comme …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… matières abrasives naturelles ou artificielles broyées ou pulvérisées, parfois colorées artificiellement, telles que l'émeri, le corindon, le carbure de silicium (carborundum), le grenat, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… Mattes de nickel . Ces mattes sont obtenues par traitement (grillage, fusion, etc.) des minerais de nickel et sont … et d'oxyde de nickel. Ces oxydes impurs sont utilisés principalement pour la préparation d'aciers alliés.     Les … sidérurgique pour apporter le nickel nécessaire à la fabrication de certains aciers spéciaux; il doit donc être …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… cordes et cordages obtenus à partir de lames dites fibrilleuses auxquelles on a imprimé une torsion provoquant, à un degré plus ou moins … de tresses tubulaires constituées, le plus souvent, de matériaux plus grossiers que ceux utilisés pour les articles …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… 85.08 - Aspirateurs.               - A moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance … aspirateurs de tous genres qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des matières liquides, … matières à aspirer sont déposées et recueillies dans un sac intérieur ou extérieur ou dans un autre récipient alors que …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), beurriers, huiliers, salières, moutardiers, coquetiers, … pour usage extérieur), arrosoirs, boîtes à aliments, rideaux, nappes, housses de protection pour meubles. D) …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… 8307.90 ‑ En autres métaux communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types principaux de tuyaux métalliques flexibles : 1)    Les … comme tuyaux, par exemple les tringles extensibles pour rideaux, enroulées en spires serrées ( n°  73.26  …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… position englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent … mécaniques ou thermiques. 2)    Les étuis tubulaires rigides utilisés, en particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3)    Les toiles métalliques, les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… et popelines imperméables, par exemple). Parmi les tissus compris ici il convient notamment de mentionner : A)    Les …