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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… au plomb et à l’acide hors d’usage 8549.12 - - Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure 8549.13 - - Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.49

Classification opinions

… de glycérol, par exemple), obtenus par réaction de composés organiques à fonction acide du n° 29.04 avec du …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… 5801.10 ‑ De laine ou de poils fins               ‑ De coton : 5801.21 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, non coupés 5801.22 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés 5801.23 ‑ ‑ Autres velours et peluches par la trame …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… non recouverts de matières textiles 9606.22 ‑ ‑ En métaux communs, non recouverts de matières textiles 9606.29 ‑ ‑ … de boutons; ébauches de boutons La présente position couvre les boutons de vêtements, de linge, etc., y compris ceux servant à la parure, quelle que soit la matière …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… ‑ Bore; tellure               ‑ Silicium : 2804.61 ‑ ‑ Contenant en poids au moins 99,99 % de silicium 2804.69 ‑ ‑ … l'eau ou encore à partir de gaz à l'eau, de gaz de fours à coke ou de produits hydrocarbonés. C'est un élément généralement considéré comme non métallique. On le présente à l'état …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… 3822.19 - - Autres 3822.90   - Autres La présente position couvre les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout … sur un support, même présentés sous forme de trousses, y compris les réactifs destinés à la détermination des groupes … modification mesurable ou observable de leurs substances constitutives biologiques ou chimiques.  Les réactifs de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… phénoliques 3909.50 ‑ Polyuréthannes La présente position couvre  : 1)    Les résines aminiques       Elles résultent de la condensation des amines ou des amides avec des aldéhydes … matière plastique transparente, translucide ou diversement colorée et possédant un très beau brillant; elles sont très …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme peintures au sens de la présente position, … avec adjonction d'un pigment. 2)    Tout liant liquide (y compris les polymères synthétiques ou naturels modifiés chimiquement) contenant un agent durcisseur et des pigments mais ne …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… excédant 1.000 cm 3 8407.90 - Autres moteurs Cette position couvre les moteurs à piston alternatif ou rotatif (moteurs à … par étincelles, ( autres que ceux du Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la propulsion des engins de transport à moteur. Ces moteurs comportent généralement les organes suivants : cylindre, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603 > 7603.10

Classification opinions

… 1. Poudre, à l'état non fritté, consistant en grains d'aluminium enrobés d'oxyde …

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