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Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… recouverts de matière plastique (poly(chlorure de vinyle), par exemple), ainsi qu'à ceux stratifiés avec cette même … ou irrétrécissables, certains tissus imperméabilisés (en particulier des gabardines et des popelines rendues … plastique ni enduit ou recouvert sur ses deux faces. Les articles ne satisfaisant pas aux conditions indiquées aux …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… ) du n° 28.11. 1)    Chlorate de sodium (NaClO 3 ). Obtenu par électrolyse d'une solution aqueuse de chlorure de … herbicide, etc. 2)    Chlorate de potassium (KClO 3 ). Préparé comme le chlorate de sodium, le chlorate de … de sodium. On l'emploie aussi en médecine ou dans la préparation d'explosifs brisants (type cheddite). 3)    …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… débris. 8103.20 - Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres 8103.30 - Déchets et débris … industries chimiques, de filières pour le filage des fibres artificielles ou synthétiques, d'outils ou instruments …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… clos. Les peptones peuvent être aussi en solution. Les variétés principales de peptones sont les peptones de … de caséine.       Elles entrent dans la fabrication de préparations alimentaires ou pharmaceutiques et sont également utilisées pour développer …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… du verre de sécurité du n° 70.07 , des vitrages isolants à parois multiples du n° 70.08 et des verres transformés en … n° 70.15 . B) Les verres à bords travaillés (rodés, polis, arrondis, échancrés, chanfreinés, biseautés, moulurés, etc.) et transformés de la sorte en articles tels que plaques pour dessus de tables, pour …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… plante cultivée sous les climats et dans les sols les plus variés. Les fibres, contenues dans le liber de la tige, sont extraites par une série d'opérations semblables à celles décrites pour … couvre : 1)   Le chanvre brut , tel qu'il provient de l'arrachage, égrené ou non. 2)   Le chanvre roui , dont les …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel … 3)    Les ballonnets dits de plafond , plus petits que les articles précédents (poids : de 4 à 30 g) et qui permettent …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans … , en fonte, fer ou acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de la présente position on peut citer : les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les bornes, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… de propulsion. Dans le cas des poudres propulsives pour armes, la combustion a lieu dans un espace restreint à … pratiquement constant et la pression créée dans le tube de l'arme propulse en grande vitesse un projectile. Dans le cas …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. 3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires 3926.20 - Vêtements … montres, chiffres et lettres, porte‑étiquettes. 13)  Ongles artificiels. Sont exclus de la présente position les …