WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l …
Classification opinions
… pour matières sèches et liquides constitué d'un moteur électrique et d'un bac à eau, montés sur une embase munie de … si l'on ajoute quelques gouttes de parfum d'ambiance à l'eau, de diffuser ce parfum ou tout autre produit destiné …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un …
Classification opinions
… ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres … des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; …
Explanatory notes
… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; … textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les négatifs et positifs photographiques sur supports …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les négatifs et positifs photographiques sur supports …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; … 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou … que ceux des n°s 59.01 à 59.06 ), dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement sont perceptibles à l'oeil …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs …
Explanatory notes
… 41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs … I) C uirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) Les cuirs et peaux chamoisés sont soumis à un tannage … de poisson ou d'autres huiles animales, puis séchés à l'étuve ou à l'air et partiellement dégraissés par immersion …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien … Trémelles (Tremella spp.) 0712.34 - - Shiitake ( Lentinus edodes ) 0712.39 - - Autres 0712.90 ‑ Autres … légumes; mélanges de légumes La présente position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 qui ont été desséchés (y …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …