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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… - Propène (propylène) 2901.23 - - Butène (butylène) et ses isomères 2901.24 - - Buta-1,3-diène et isoprène 2901.29 - - Autres Les hydrocarbures acycliques … etc.) : c'est ainsi qu'au butane normal correspond l'isobutane (triméthylméthane ou méthylpropane) qui possède la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Explanatory notes

… s'altérant à l'air avec formation d'hydroxydes. Il en existe cinq, qui sont décrits ci‑après. 1) Lithium . C'est … de l'employer pour obtenir des métaux à l'état pur ou de l'utiliser dans certaines autres fabrications. 2) Sodium . Solide à l'éclat métallique, de densité 0,97, se ternissant facilement une fois coupé. On le conserve dans de …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… relevant des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06, sous réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre … Les  parties de véhicules aériens, avec ou sans pilote, y compris de planeurs et de cerfs-volants , telles que :   1) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… fonctionnant aux gaz ou selon des procédés autres que ceux visés dans le libellé du n°  85.15 .  Les machines destinées … dont il est question ici, sont des appareils qui utilisent un jet de flamme très chaude (dard), engendrée par … ou d'air comprimé. Généralement, ces appareils peuvent être utilisés non seulement aux fins susvisées, mais aussi pour …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant pas 160 cm, propres à la décoration des murs … en surface, imprimés ou autrement décorés en surface (de tontisses, par exemple), même enduits ou recouverts de … à cette catégorie. Cet article est constitué par un papier épais revêtu d'un enduit composé d'huile de lin oxydée et de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… ‑ Parties La présente position couvre les machines du type utilisé pour la fabrication additive (également appelée … et dépôts successifs de couches de matière.La machine utilise l’application sélective d'une source d’énergie, par exemple lasers, résistances, faisceaux d’électrons ou rayonnement …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… ou d'articles similaires ou encore de matières à tresser tissées à plat ou parallélisées. Toutefois, la présente position ne couvre pas les articles finis du n ° 46.01 , à savoir, les matières à tresser, les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… à galets, soit par des assemblages (par rivetage, soudure, sertissage, par exemple) d'éléments laminés. Les palplanches … sont pourvus, au moins sur leurs côtés longitudinaux, de dispositifs de raccordement (rainures, bourrelets, crochets, … qui sont des palplanches destinées à faire les coins; on utilise, à cet effet, soit des palplanches pliées, soit des …

Section II > Chapitre 13 > Position 1301

Explanatory notes

… et autour desquels elle forme une couche plus ou moins épaisse; cette espèce, d'un rouge foncé, est la plus riche … le nom de button lac , se présente sous la forme de petits disques.        La laque en écailles est particulièrement … recherchée pour la fabrication de la cire à cacheter, de vernis et pour des usages électrotechniques. D)   La laque …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De froment 2302.40 ‑ D'autres céréales … du maïs, du riz, du sorgho à grains ou du sarrasin, ne remplissant pas les conditions de teneur en amidon et de … l'endosperme et un peu de farine. 2)   Les remoulages (ou issues), obtenus au cours des opérations secondaires de la …