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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… cuir.  Elle ne comprend donc pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir naturel, telles que les matières … ( Chapitre 59 ), etc. Le cuir reconstitué peut être obtenu suivant divers procédés : 1)    Par agglomération sous pression, à l'aide de colle ou d'autres liants, de rognures, déchets ou fibres de cuir. 2)    Par …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position couvre les pierres naturelles (grès, … sol affectées à la circulation, y compris les mêmes pierres ayant les mêmes formes et susceptibles d'être utilisées à … Les galets et autres pierres pour l'empierrement des routes relèvent du n °  25.17 . Les produits de cette position sont

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… 76.16   Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, … aluminium autres que ceux repris, soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… épices : 0910.91 ‑ ‑ Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : a)    Le gingembre (y compris … en stigmates et pistils desséchés de la fleur de la plante du même nom ( Crocus sativus ). Il peut être présenté …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… 100 parties de caoutchouc). Le caoutchouc durci peut aussi contenir des pigments et des quantités élevées de charges, par exemple du charbon, de …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes du présent Chapitre, à l'exception des saucisses, saucissons et … du n° 16.01 , des extraits et jus de viande du n° 16.03 . Y sont notamment inclus : 1)    Les viandes et abats cuits de … vapeur, grillés, frits, rôtis ( à l'exception des produits simplement échaudés, blanchis, etc. ‑ voir les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l'huile contenue dans les graines de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… position couvre toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées comme … Les mélanges de tourbe avec du sable ou de l'argile, dont le caractère essentiel est conféré par la tourbe, sont également compris …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… de zinc. 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les poussières de zinc, … à la Note 1 c) de sous‑position du présent Chapitre, qui sont obtenues par condensation de vapeur de zinc provenant

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… De sodium 2831.90 ‑ Autres Les dithionites (hydrosulfites) sont les sels de l'acide dithioneux (H 2 S 2 O 4 ) qui n'a pu être isolé à l'état libre. Ces sels sont obtenus en réduisant, à l'aide de poudre de zinc, des solutions … ou la sucrerie, principalement comme décolorants. Le plus important est le dithionite de sodium (Na 2 S 2 O 4 ), …

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