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Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… servant à accorder le bout‑filtre à la cigarette de tabac), quelles que soient leur forme ou leur présentation. D'une … suivantes : 1)    En feuilles , réunies en cahiers (même revêtues de vignettes ou d'impressions), de dimensions … d'une cigarette roulée à la main. 2)    En tubes de longueur égale à celle d'une cigarette. 3)    En rouleaux …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse 4707.30 - … Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par … ouvrages en papier ou en carton. La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus courant de ces …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… fourreaux. La présente position couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards de … tranchées, dirks (poignards écossais ou marins), stylets et dagues. Les lames de ces armes sont généralement en acier de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… le col et les revers d'un vêtement (à condition toutefois que ces pièces ne soient pas d'une importance telle qu'on … tous les autres articles et leurs parties en pelleteries ou auxquels la pelleterie confère leur caractère essentiel, par … main, les gibecières, les havresacs, les articles à usages techniques (notamment les bonnets à polir et les manchons …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… de la présente position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une … silicium‑oxygène‑silicium et qui contiennent des groupes organiques fixés aux atomes de silicium par des liaisons …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, ainsi que les tubes et tuyaux dont la paroi en caoutchouc vulcanisé est renforcée par une stratification constituée, par exemple, d'un ou de plusieurs plis textiles … plusieurs nappes en fils textiles parallélisés, ou de fils métalliques noyés dans le caoutchouc. Ces tubes et tuyaux …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… tamis à main et de cribles à main , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis à mailles plus ou … présente position sont : le crin, les monofilaments synthétiques ou artificiels, les fils de soie, les boyaux filés, les … Sont exclus de la présente position : a)    Les cribles qui constituent, par eux‑mêmes, des ouvrages fixes (par exemple, …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… aux caséines, elles sont solubles aussi bien dans l'eau qu'en milieux alcalins et leurs solutions se coagulent sous … Les albumines sont habituellement présentées à l'état visqueux ou sous forme de paillettes jaunâtres et …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… ), tenailles, brucelles et outils similaires , tels que les : 1)   Pinces à plomber et à sceller, pinces à marquer le bétail, pinces pour tubes et raccords de tubes, à … en fils, etc., tels que les cisailles de ferblantiers, de zingueurs, de fumistes, etc. D)   Coupe‑tubes, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… 1209.22 ‑ ‑ De trèfle (Trifolium spp.) 1209.23 ‑ ‑ De fétuque 1209.24 ‑ ‑ Du pâturin des prés du Kentucky (Poa … les graines de tabac, les graines des plantes du n° 12.11, lorsque ces graines ne sont pas utilisées principalement en …

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