… ‑11, ‑12, ‑6,6, ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs … de diacides organiques (l'acide adipique, l'acide sébacique, par exemple) avec des diamines ou bien de certains aminoacides condensés sur eux‑mêmes (l'acide 11‑aminoundécanoïque, par …
… 5513.12 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5513.13 ‑ ‑ … dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de …
… à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient … de métal ou autres matières. Elles peuvent être perforées, présentées en feuilles ou réunies en cahiers. Les … ou non ( n°s 73.26 , 76.16 , 79.07 etc., ou n° 83.10 , selon le cas). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N …
… feuilles et bandes : 7804.11 ‑ ‑ Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) … et bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des … sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Les tôles, feuilles et bandes en plomb …
… 5210.31 - - A armure toile 5210.32 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de …
… brutes 1512.19 ‑ ‑ Autres ‑ Huile de coton et ses fractions : 1512.21 ‑ ‑ Huile brute, même dépourvue de … ) est une huile de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée comme huile d'assaisonnement pour les salades et … ou des succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés semi‑siccatives qui la rendent très utile dans l'industrie …
… 6305.39 - - Autres 6305.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les sacs et les sachets, des types normalement utilisés pour l'emballage des marchandises (en vue de leur … de stockage, de transport et de manipulation des matières sèches fluides. …
… matières textiles A la différence des velours et peluches tissés du n° 58.01, les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les … points continus quand on regarde l'envers du tissu dans le sens de la longueur. Les velours, peluches et étoffes …
… ou animales. Cette position comprend des préparations très diverses, dans lesquelles les bactéries, les moisissures, les … constituées par des extraits de viande, du sang frais, du sérum sanguin, des oeufs, des pommes de terre, des peptones, …
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