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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10
… Avec du poly(chlorure de vinyle) …
Classification opinions
… 1. Tissu constitué par des nappes de fils de filaments en polyester parallélisés et … droit et immergés dans un bain de poly(chlorure de vinyle) liquide qui fixe les fils entre eux aux points de …Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00
… Minerais de titane et leurs concentrés …
Classification opinions
… 1. Minerai d’ilménite , présenté sous forme d'une poudre de couleur noir/brun foncé contenant de l'ilménite (> 90 %), … Il n'a été soumis à aucun traitement chimique, seulement à des opérations mécaniques ou physiques telles que le … Il est utilisé comme agent de charge pour augmenter la densité dans le forage de puits en mer. Application de la …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91
… Additionnés d'aromatisants ou de colorants …
Classification opinions
… 1. Sucre en cubes contenant au minimum 99,7 % de saccharose, composé de sucre de canne et d'une faible quantité de caramel … additionnée en tant que matière colorante. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières … et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10
… Produits de maquillage pour les lèvres …
Classification opinions
… en une substance rose , d'apparence grasse, composée de divers ingrédients et destinée, avec ou sans addition de parfum, à être moulée …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20
… En polymères du chlorure de vinyle …
Classification opinions
… 1. Profilés tubulaires en poly(chlorure de vinyle), comportant notamment une feuillure et une lamelle d'étanchéité, renforcés à l'intérieur par une armature formée d'un tube en acier (des types utilisés comme joints d'isolation, pour châssis de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… usage domestique, en acier inoxydable fonctionnant au moyen de miroirs en acier et utilisant uniquement l'énergie solaire pour la cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … - Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … - - Autres 2914.40 ‑ Cétones-alcools et cétones-aldéhydes 2914.50 ‑ Cétones‑phénols et cétones contenant d'autres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …