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Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ).  Ces produits demeurent classés dans la …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des … libériennes du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… artificielles discontinues au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309

Explanatory notes

… poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres … même cuits . La farine et la poudre de poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, ou obtenues …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des … ou d'étoupes de lin du n° 53.01. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… fil de zinc sert surtout de matière première de revêtement, par pulvérisation au chalumeau à acétylène. Sont également … à souder en alliages de zinc, obtenues généralement par filage à la presse, même si elles sont coupées de … elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes simplement coulées destinées à être …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… synthétiques ou artificiels au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… motos, avions, bateaux, etc.), sans égard à la nature et à l'épaisseur du mouvement. Il s'agit généralement de montres … à 91.10 , les boîtes ou boîtiers du n° 91.12 et les parties du mouvement des n°s 91.10 ou 91.14  généralement. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… des bains d'acier). En ce qui concerne les barres obtenues par coulage, moulage ou frittage, il convient de se reporter … applicables ici mutatis mutandis . Cette position ne couvre pas les poudres et paillettes d'aluminium ( n°  76.03 ). …

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