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Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… du n° 94.04 , les enveloppes de coussins, les housses de protection pour meubles, les têtières de sièges, les dessus …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… extérieures de pelleteries naturelles ou factices dont le rôle excède celui de simples garnitures ( n°s 43.03 ou 43.04 …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Par contre, les montres avec …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… que soit leur importance, gommées, munies d'attaches, crochets ou autres dispositifs de fixation, ou bien …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… le tissu. Il est à remarquer que, dans le calcul des proportions, les filés métalliques du n° 56.05 interviennent …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… Graines de chaulmoogra; Graines de coton; Graines de croton tiglium (ou petits pignons d'Inde); Graines du hêtre …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… ou de meubles, telles que poignées et boutons, plaques de propreté ainsi que les poignées ou boutons pour chaînes de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… qui sont combinées avec un slip. 7)   Les ceintures de grossesse, ceintures de maternité et ceintures similaires de …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… 2)    Les fils appelés trames (soies de trames). Les trames proprement dites résultent de la torsion, généralement peu …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… de petites dimensions, des types réchauds à essence , à pétrole, à alcool et combustibles similaires, utilisés …