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Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres … sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les … le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, …

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… a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres … sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les … le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 …

Legal note

… d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre … ou pour autres articles du Chapitre 95;       ij)   les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées …

Legal note

… pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre … ou pour autres articles du Chapitre 95;       ij)   les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées …

Section VII

Explanatory notes

… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; … Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts … mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier …

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… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après … mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

…        c)   en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure … en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou …

Legal note

…        c)   en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure … en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal … de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du …

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… Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal … de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des … (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des … (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les … d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les … d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés … le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le …

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… de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés … le terme en croûte couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le …

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