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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

Explanatory notes

… la sortie du bain de flottage, le verre passe à travers une galerie de recuisson à la sortie de laquelle il est refroidi … une parfaite planéité qui résulte de son procédé de fabrication. On range également dans la présente position toutes les catégories de verres des n°s 70.03 et 70.04, sous forme de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… sont généralement à base de substances végétales (légumes, farines, fécules, tapioca, pâtes alimentaires, riz, extraits de plantes, etc.), de viande, d'extrait de … conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… notamment), même si elles ne sont pas montées. 2)    Les brides de chasse, les taquets, les plaques et rubans non … pour presses typographiques et les cuirs perforés pour trieurs, les marteaux, les diaphragmes (membranes) pour … sous‑main, les gourdes, les outres et autres contenants, y compris ceux gainés en totalité ou en majeure partie de cuir …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… ‑ Autres Cette position englobe toutes les armes à feu non reprises aux n°s 93.01 et 93.02 , y compris des engins ( autres que des armes) utilisant la … exclus de la présente position les outils ( pistolets ) à river, à fixer des tampons, chevilles, etc., fonctionnant à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… communs, tels que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, boucles … de boîtes de montres, de fume-cigare ou fume-cigarette, de briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts électriques, …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité inférieure, plus connue sous le nom de graisse de cacao, est obtenue à partir de fèves avariées ou de divers déchets de cacao (coques, pellicules, … soit par pression, soit par extraction à l'aide de solvants appropriés. Le beurre de cacao est un corps gras, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… 1008.29 ‑ ‑ Autres 1008.30 ‑ Alpiste 1008.40 - Fonio ( Digitaria spp .) 1008.50 - Quinoa ( Chenopodium quinoa ) 1008.60 - Triticale 1008.90 ‑ Autres céréales A.‑ SARRASIN, MILLET ET … couleur jaune paille. Il comprend les espèces suivantes : Setaria spp., Pennisetum spp., Echinochloa spp., Eleusine …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… notamment : 1)    Les voitures à voyageurs de tous types, y compris les voitures‑lits, les voitures‑restaurants, les … pour tramways. 4)    Les voitures pour le transport des ouvriers dans les galeries de mines. 5)    Les voitures pour le logement du …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ Non broyés ni pulvérisés 2526.20 ‑ Broyés ou pulvérisés La stéatite naturelle et le talc sont des substances minérales riches en silicate de magnésium hydraté. La première est … de cette position) et peut être soumise aux opérations autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. La pierre de …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… ou positifs, ne comportant que l'enregistrement d'une série d'images ou comportant à la fois l'enregistrement d'une série d'images et du son, même lorsque l'enregistrement du …