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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2 > 8516.29

Classification opinions

… 1. Appareil de chauffage des locaux mixte gaz/électricité , comportant trois plaques chauffantes au gaz et un tube …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… ‑ Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 : 0302.11 ‑ ‑ Truites … argentées ( Pampus spp .), balaous du Pacifique ( Cololabis saira ), comètes ( Decapterus spp .), capelans ( Mallotus villosus ), …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… (polyéthylène glycol) 3404.90 ‑ Autres La présente position comprend les cires artificielles (parfois connues sous le nom de cires synthétiques dans l'industrie) … préparées (définies dans la Note 5 du présent Chapitre), constituées de matières organiques de poids moléculaire …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… leurs épurateurs 8405.90 - Parties La présente position comprend les appareils formant un ensemble homogène et … industriel, alimentation des moteurs à gaz, soudure ou coupage des métaux, synthèses chimiques, etc.). Les appareils de l'espèce les plus courants sont les générateurs de gaz à l'air, de gaz à l'eau …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906 > 3906.90

Classification opinions

… 1. Dispersion aqueuse d'un copolymère d'ester acrylique et d'amide acrylique modifié …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… électriques ou électroniques et ils ont généralement comme organe régulateur un pendule, un balancier‑spiral, un … (pendules neuchâteloises, pendules de Paris, horloges comtoises, coucous de la Forêt‑Noire, carillons Westminster, etc.), les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… les machines pour la traite méca n ique, cette position comprend toutes les machines et appareils, tant fermiers … MACHINES A TRAIRE OU « TRAYEUSES » Les machines à traire comprennent des gobelets trayeurs, garnis intérieurement … l’intermédiaire d’un pulsateur et, d’autre part, à un pot collecteur généralement en métal inoxydable. Le pulsateur, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en … l'essence, l'amadou ou d'autres matières inflammables. Ils consistent généralement en alliages de cérium et d'autres …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.19

Classification opinions

… 1. Mélanges d'acides trialkylacétiques contenant de 9 à 11 atomes de carbone. Adoption : 1994 … 2. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS REFRACTAIRES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre sont … dans la plupart des cas), ou de silice provenant de la combustion de certains végétaux (balles de riz, par … faible et, grâce à leur structure poreuse, ils constituent d'excellents isolants thermiques, qui les font …

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