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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… caractéristiques d'engins volants) et les fusées de combat (même guidées). D)    Les autres munitions de guerre , par … que les culots (en laiton), les renforts intérieurs (en métal ou en carton), les bourres (de feutre, de papier, de … y compris les coiffes de protection. 5)   Les parties mécaniques de certaines munitions telles qu'hélices …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.49

Classification opinions

… de cultures de lactobacilles, présentés en vrac, contenant comme excipient ou comme support soit du carbonate de calcium et du lactose, … Ces produits sont utilisés dans la fabrication des médicaments ou comme additif dans l'alimentation des animaux …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… 1)    Chaque fois qu'ils sont employés dans la présente Nomenclature, les termes  poils fins couvrent uniquement les poils d'alpaga … peignés, qu'ils soient ou non bruts, dégraissés, teints ou même frisés (cette dernière ouvraison s'applique ici …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… pulvérisées : 0906.11 - - Cannelle ( Cinnamomum zeylanicum Blume ) 0906.19 - - Autres 0906.20 ‑ Broyées ou pulvérisées … ) et du type Viêt-nam ( Cinnamomum loureirii Nees ), connue également sous le nom de casse ou cannelle commune, est … n'excède généralement pas 1 cm. Pulvérisées, elles sont mélangées à la cannelle. Les fruits du cannelier sont …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… pour appareils extincteurs d'incendie ayant le caractère de mélanges. On peut citer parmi elles les mélanges à base de … et une solution de bicarbonate de sodium par exemple) non mélangés, mais séparés par une cloison et destinés à être mis en contact au moment de l'emploi. 3)   Ou même un seul produit non mélangé (du tétrachlorure de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… 1 du présent Chapitre. On les obtient soit dans les moules normalement utilisés en fonderie, soit par coulée … la fonte liquide est versée dans un cylindre horizontal animé d'un mouvement rapide de rotation; la force centrifuge plaque le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… », utilisé soit par le dentiste, soit par le patient lui-même, servant à projeter sur les dents ou sur les gencives, sous l'action d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans une cartouche … dans l'appareil, une substance qui, par son action médicamenteuse et par l'effet de massage que sa projection …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… ‑ Bouchons 4503.90 ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les bouchons de toutes sortes, en liège … de simples rondelles, plaques ou garnitures accessoires en métal, matières plastiques, etc. Toutefois, les … du Chapitre 65 . c)     Les capsules de bouchage en métaux communs avec rondelles de liège à l'intérieur ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… de levage. Les chariots de cette position comprennent notamment les engins suivants : A.‑ CHARIOTS‑ GERBEURS 1)    … d'un support vertical; ils permettent d'élever de quelques mètres les sacs, caisses, fûts, etc., et d'assurer leur … DE LEVAGE Ce groupe comprend notamment : 1)    Les chariots mécaniques à plate‑forme élévatrice , pour l'entretien des …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… similaires, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les étuis tubulaires rigides … pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3)    Les toiles métalliques, les grillages, les treillis et les tôles et … explicatives des n°s 73.17 et 73.18. 5)    Les articles de ménage, d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, …

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