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Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… ( Helianthus annuus ) est une huile de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée comme huile d'assaisonnement pour … des huiles semi‑siccatives, est obtenue à partir de l'amande des graines de plusieurs espèces du genre Gossypium … est utilisée pour plusieurs usages industriels tels que l'apprêtage des cuirs, la fabrication des savons, des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits 6902.90 - Autres La …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… même type ou encore accouplés à une ou plusieurs remorques. La caractéristique de ces véhicules est de posséder soit … dans un caniveau et la prise de courant s'effectue à l'aide d'un dispositif spécial dénommé charrue . B)   Les «  …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… . Le présent groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des fibres de … parfois enduites. Les fils retors ou câblés sont obtenus à l'aide de ces fils simples. Sont exclus du présent groupe : … pliées une ou plusieurs fois dans le sens de leur longueur (lames de papier) ( Chapitre 48 ). b)      Les fils de papier …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes … L'épaisseur de ce mouvement ne doit pas excéder 12 mm et sa largeur, sa longueur ou son diamètre ne pas excéder 50 mm. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… (connues sous le nom de catalyseurs supportés ), soit de mélanges à base de substances actives. Il s'agit dans la … mélanges redox, par exemple); 2°) les catalyseurs ioniques (l’alkyllithium, par exemple); 3°) les catalyseurs pour les …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ … de tabac fabriqués , parmi lesquels on peut citer les mélanges à fumer ne contenant pas de tabac. Toutefois , des …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… du poivre de Cubèbe ou Piper cubeba du n° 12.11 ). La principale variété commerciale est le poivre proprement … nigrum , qui se présente comme poivre noir ou comme poivre blanc. Le poivre noir résulte de la cueillette des fruits …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… d'acrylonitrile‑butadiène-styrène (ABS) 3903.90 - Autres La présente position couvre le polystyrène et les … stipulées dans la Note 4 du Chapitre 40 et sont donc classés dans le Chapitre 40 en tant que caoutchouc …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… articles de l'espèce qui sont manifestement composés pour l'amusement des enfants ou pour leur fournir les rudiments de l'alphabet ou du vocabulaire, à condition que l'illustration constitue l'attrait principal et que le texte n'ait qu'un intérêt …