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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… poids. Cette position reprend les balances de tout genre, y compris les balance électroniques, sensibles à un poids de 5 cg ou moins , avec ou sans leurs poids.  Toutefois, les poids (même en métaux précieux) présentés … balances de l'espèce, conçues pour effectuer des pesées de précision délicates, sont en métal inoxydable ou en alliage …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… cannelures fermées, d’une largeur excédant 150 mm et d’une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas … présente position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s  72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. A …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… les hydrocarbures acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à l'exception de l'éthylène. Parmi les polymères … En ce qui concerne le classement des polymères (y compris des copolymères), des polymères modifiés … à fabriquer des films pour emballages, des pièces moulées utilisées dans l'industrie automobile, des appareils et …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… ou blanchi, même poli ou glacé 1006.40 ‑ Riz en brisures Cette position couvre : 1)    Le riz en paille ( … cônes à blanchir .        Le riz blanchi peut subir un polissage puis un glaçage, opérations qui sont destinées à …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… sont lumineux. 4)   Des ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l’isolation est assurée par le vide, autres que celles …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… il convient de citer les blocs, briques, carreaux, tuiles, treillis pour plafonnage en fils de fer garnis de plaquettes de ciments, dalles, hourdis, poutres et … du genre pierre artificielle. On fabrique également, pour l'isolation, des plaques silicocalcaires légères et poreuses, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03 … 1)    Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… faces‑à‑main, binocles, monocles, pince‑nez, etc.) utilisés à des fins correctrices comportent, en règle … aux mêmes fins sont constitués généralement par des disques plats ou bombés, en verre ordinaire (travaillé … citer notamment : les lunettes de soleil, les lunettes pour l'alpinisme ou les sports d'hiver, les lunettes d'aviateurs, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… pour le travail des métaux (autres que les tours (y compris les centres de tournage)) qui peuvent effectuer sur … à un programme d'usinage (centres d'usinage); b)  utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de … même machine (machine à fonctions multiples). Ils doivent satisfaire à deux conditions : effectuer plusieurs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… amide de l'acide carbonique.               - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de … 2924.11 - - Méprobamate (DCI) 2924.12 - - Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO) 2924.19 - - …