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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.11
… (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.4
… contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. … double de béryllium et d'aluminium, qui, sauf le cas où il présente les caractères d'une pierre gemme (émeraude … pour la fabrication de ressorts, de pièces d'horlogerie, d'outils, etc.) et avec le nickel. Mais, par suite du faible …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. …
Explanatory notes
… autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. 4301.10 ‑ De visons, entières, même sans les … position englobe les cuirs et peaux bruts non épilés de tous les animaux, à l' exception des cuirs et peaux … astrakan, breitschwanz, caracul, persianer, sont utilisés pour les mêmes types d'agneaux. Cependant, ces termes, quand …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Esters thiophosphoriques … et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2920.11 - - Parathion (ISO) et … et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés : 2920.21 - - Phosphite de diméthyle 2920.22 - - …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.87
… sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle …