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Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… nappes de fibres de cellulose. 4818.10 ‑ Papier hygiénique 4818.20 ‑ Mouchoirs, serviettes à démaquiller et …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 soit enfin dans les autres parties de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… sodium, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g ( n ° 38.24 ). d) Les éléments d'optique en cristaux de chlorure …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ Fils de coco 5308.20 ‑ Fils de chanvre 5308.90 ‑ Autres A)    Fils …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… ‑ A affichage optoélectronique seulement 9108.19 ‑ ‑ Autres 9108.20 ‑ A remontage automatique 9108.90 ‑ Autres Sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… de fibres de cellulose relèvent des n ° s 48.18 , 48.19 ou 48.23 .        L'ouate de cellulose est formée par une nappe …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82.        Parmi les outils classés ici, on peut citer les …

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