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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position … ou du n° 70.15 , dans le cas contraire; quant aux verres de lunetterie, en autres matières que le verre, ils relèvent, …Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …
Explanatory notes
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est … etc.). Il se présente sous la forme soit d'un liquide plus ou moins visqueux ou d'une pâte, de couleur blanchâtre … de ces deux protéines caractérise le gluten de froment et lui confère, lorsqu'il est mélangé dans des proportions …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …
Explanatory notes
… ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. 2529.10 ‑ Feldspath - Spath fluor : 2529.21 - - Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium 2529.22 - - Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium 2529.30 ‑ Leucite; …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …
Explanatory notes
… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position … qu'une faible proportion de déchets de cacao). A l'état moulu, ils sont parfois utilisés à la place du cacao en … comprend donc notamment : 1) Les coques et pellicules ( pelures ), qui se séparent des fèves au cours des opérations …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de … essentiellement par un mélange intime de fibres (amiante, cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères … panneaux imitant la sculpture, faîtières, gouttières, lucarnes, jardinières, bacs et pots à fleurs, canaux de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou … position. Parmi les crustacés et mollusques qui sont le plus habituellement préparés ou conservés, on peut citer : …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend … ou bien de livres brochés, cartonnés ou reliés, même avec illustrations ou texte d'accompagnement. Outre les types … couvertures présentés en même temps que ces articles. Sont exclus de la présente position : a) Les livres, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). … cependant, en ce sens que le liquide combustible est le plus souvent pulvérisé par une pompe d'injection au sein de … du cylindre par un chalumeau (moteur à tête chaude), soit l'utilisation d'une bougie à résistance électrique. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) . 8407.10 … fixée sur la tête du cylindre et un équipement électrique d'allumage à haute tension commandé par l'arbre du moteur : … distributeur, rupteur, etc. Dans les types les plus courants, le mélange détonant (air-gaz ou …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du …