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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le … des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques 8479.82 - - A mélanger, malaxer, concasser, … englobe les machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre qui ne sont pas : a) Exclus de ce …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI COMPOSES A FONCTION CETONE OU A FONCTION QUINONE 29.14 ‑ Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
Explanatory notes
… qu 'en bonneterie) des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette … cirés, les combinaisons de plongée et les scaphandres de protection contre les radiations, non combinés avec des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
Explanatory notes
… pas le rôle de simples garnitures. 6) Les manches protectrices . 7) Les genouillères, autres que celles du …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement … DE CARTHAME. Les graines de carthame ( Carthamus tinctoris ), plante tinctoriale très importante, fournissent une huile siccative …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus …
Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …