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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.90
… Autres couvertures …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.1
… Costumes tailleurs …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.1
… Costumes tailleurs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2
… Non saturés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.30
… Tubes à rayons X …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.1
… Fermetures à glissière …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non … Leur composition étant extrêmement variable, on les classe habituellement d'après les caractéristiques chimiques des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, …
Explanatory notes
… 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, … d’un costume tailleur doivent être d’une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils … présenter un passepoil (bande d’étoffe cousue dans la couture) d’une étoffe différente. Si plusieurs éléments du …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués …
Explanatory notes
… 68.05 ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués … en fibres textiles, recouverts de matières abrasives naturelles ou artificielles broyées ou pulvérisées, parfois … certaines meules ou certains outils à main du n° 68.04 , constitués également par des supports et des abrasifs, mais …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …