… parties de montures pour lunettes ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière … parfois de lunettes , mais qui ne relèvent pas du n° 90.04 (par exemple, les lunettes spéciales utilisées par les …
… être confondus avec les fils moulinés simples du n° 50.04 . Les filaments de soie grège sont généralement … que l'on nomme flottes. La soie moulinée relève du n° 50.04 . …
… conviendra de se reporter aux Notes explicatives des n°s 86.04, 87.01, 87.05, 87.09 ou 87.16. III.‑ PARTIES ET … de vapeur et leurs appareils auxiliaires ( n°s 84.02 ou 84.04 ). b) Les gazogènes, notamment ceux pour véhicules … électriques, transformateurs, etc., des n°s 85.01 ou 85.04 . b) Les électro‑aimants, les embrayages, les freins …
… de poudre. L'extrait de réglisse relève toutefois du n° 17.04 , lorsqu'il contient plus de 10 % en poids de saccharose, … du camphre et de l'acide benzoïque ( n°s 30.03 ou 30.04 ). 4°) Les produits intermédiaires, destinés à la … d'un mélange de plantes, relèvent des n°s 30.03 ou 30.04 . Cette dernière position comprend également des extraits …
… N'entrent pas ici : a) Le graphite naturel ( n° 25.04 ). b) Les charbons naturels constituant des … Le carbone cristallisé sous forme de diamant ( n°s 71.02 ou 71.04 ). …
… foenum graecum ). g) Les mélanges des produits des n°s 09.04 à 09.10, lorsque les éléments du mélange relèvent de … ce serait le cas notamment d'un mélange de poivre (n° 09.04) avec des produits du n° 09.08. ______________________ …
… ou pulvérisés du genre Capsicum ou du genre Pimenta ( n° 09.04 ), les farines, semoules, poudres, flocons, granulés … pour soupes ou potages à base de légumes desséchés ( n° 21.04 ). …
