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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216
Explanatory notes
… 7216.10 - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm … - Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid : 7216.61 - - Obtenus à partir de produits laminés … ont été obtenus ou parachevés à froid, par étirage ou par d'autres procédés, en vue d'obtenir un fini plus grand. On y …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) … - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.12 - - D'un poids à vide …Section VII > Chapitre 40
Explanatory notes
… s'applique uniquement aux formes ci‑après : a) liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres …Legal note
… s'applique uniquement aux formes ci‑après : a) liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
Explanatory notes
… à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types … recharger les briquets ou les allumeurs (ampoules, flacons, bidons, etc.) et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 . …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
Explanatory notes
… de splittings juxtaposés ou superposés maintenus ensemble à l'aide d'un liant (gomme laque, résines naturelles, matières plastiques, asphalte, par … de bandes, de toutes épaisseurs, de surface parfois assez considérable et généralement revêtues sur une, ou le plus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …