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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.12
… Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.71
… Appareils pour la préparation du café ou du thé …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.9 > 7216.91
… Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.1
… Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.10
… Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement …
Explanatory notes
… et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement … visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties La présente position a trait aux lampes électriques … d'attache et sont reconnaissables grâce à leur forme particulière et à leur faible poids. Ne répondent pas à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; … matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites …
Explanatory notes
… 38.12 ‑ Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; … des mélanges de réaction incluant les produits fabriqués à partir de séries homologues comme, par exemple, à partir des … et les esters de c ellulose. La présente position ne couvre pas les produits utilisés en tant que plastifiants ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou blanchis : 5513.11 … 5513.49 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …