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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; … pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les …
Explanatory notes
… et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; … à celle des crayons ordinaires, mais dans laquelle la mine est remplacée par une bille et généralement un tube d’encre. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, …
Explanatory notes
… la présence dans l'organisme des animaux ou des plantes est indispensable pour leur équilibre fonctionnel et … position concernée et qui présentent les caractéristiques essentielles du composé parent, y compris sa structure de … La vitamine A 1 se trouve, sous forme d'alcool ou d'esters d'acides gras, dans les produits animaux (poissons de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs … hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, …
Explanatory notes
… les hôtels, etc. pour exécuter le travail du bureau, c'est-à-dire le travail concernant les écritures … sont toutefois admis ici que les machines et appareils de l'espèce comportant un socle pour les poser, par exemple sur … pochoirs découpés, soit encore de plaques métalliques estampées. Sont également rangées ici les machines spéciales …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur …
Explanatory notes
… à y faire le vide, ainsi que les machines et appareils destinés à mettre ces fluides gazeux en mouvement. A.- POMPES … cryostatiques). Il est à noter que les appareils de l'espèce, construits en verre, relèveraient du Chapitre 70 . … industriels utilisés pour équiper les souffleries d'essais aérodynamiques, par exemple) que par aspiration. Les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, … des non-métaux sur les alcools ou les phénols; on a une estérification avec formation d’esters qui peuvent être …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de … et des cheveux détirés dans le sens de la longueur, c'est-à-dire classés suivant la longueur, mais non encore …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication …
Explanatory notes
… industriel ou commercial, des types utilisés dans les restaurants ou dans les établissements similaires. Il importe … pour le malaxage de la pâte. 2) Les machines à découper et estamper les pâtes laminées, qui comportent souvent leur … noisettes, pâtes dures diverses, etc.). Elles se composent essentiellement d’une bassine hémisphérique en cuivre, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, …
Explanatory notes
… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les … de série dont le semelage comporte simplement un relief destiné à soutenir la voûte plantaire ( Chapitre 64 ). On …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et …