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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ … ‑ Houppes et houppettes à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette. La présente …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 ‑ … de principes fixes ou gazeux de la nature de ceux qu'on trouve dans les eaux minérales naturelles, de façon à leur …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme … ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les …
Explanatory notes
… « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles … dans d'autres industries. Leur composition est généralement très complexe; on y rencontre notamment des alcools, des … d'huiles essentielles, ont le parfum des produits végétaux traités. Certaines d'entre elles, obtenues à partir de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, … similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, … sont des produits textiles, généralement de coton, tissés, tressés ou tricotés à plat ou autrement. Elles se présentent …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des … et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 2920.22 - - Phosphite de diéthyle 2920.23 - - Phosphite de triméthyle 2920.24 - - Phosphite de triéthyle 2920.29 - - Autres 2920.30 - Endosulfan (ISO) … et éthyliques de l’acide phosphorique* peuvent être transformés, par synthèse chimique, en gaz neurotoxique. C) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les …
Explanatory notes
… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les … ou animales. Cette position comprend des préparations très diverses, dans lesquelles les bactéries, les … de sodium, matières colorantes, etc.). Elles ont subi un traitement spécial au moyen d'acides, de ferments digestifs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la … ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou … en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 96.02 ‑ Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou … exemple). I.‑ MATIERES VEGETALES OU MINERALES A TAILLER, TRAVAILLEES, ET OUVRAGES EN CES MATIERES A) Matières …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou …