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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, …
Explanatory notes
… substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, … filaments, coquilles, perles, granulés, étoiles, coudes, lettres). Au cours du façonnage, une faible quantité d'huile … frais et les ravioli congelés. Les pâtes alimentaires de cette position peuvent être cuites, farcies de viande, de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en …
Explanatory notes
… de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. Cette position couvre : 1) Des éléments chimiques du … condition qu'ils soient présentés sous forme de disques, de plaquettes ou sous formes analogues. Sous formes brutes de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en …
Explanatory notes
… 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en … sur la surface d'un bain en métal fondu. Sur ce bain de flottage, les surfaces du verre acquièrent la planéité et le … surface liquide qu'elles conservent par la suite. Avant d'atteindre l'extrémité du bain, le verre est refroidi à la …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par …
Explanatory notes
… rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par … par combinaison ou entrelacement, d'objets tels que nattes, paillassons grossiers, claies, paniers ou corbeilles … d'emballage (à fruits, à légumes, à huîtres, etc.), hottes, valises ou malles de voyage, meubles (sièges et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.6
… Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.20
… Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8103 > 8103.20
… forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.10
… Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED) …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.20
… Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de …