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Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… ronde, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste au-dessus de la taille. Ce vêtement, qui … une doublure intérieure constituée de 65 % de fibres discontinues de polyester et de 35 % de coton. Il possède …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… pour homme à manches longues, en bonneterie (76 % de fibres discontinues de polyester et 24 % de coton), sans col ni … Il est destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descend juste au-dessus de la taille. Application des RGI 1 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… photographique, un appareil photographique numérique ou un caméscope. Le trépied est équipé d'une tête panoramique basculante permettant une rotation à 360°. Il est également …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… qui suivent : - Saturation des couleurs : 72 % (NTSC); - Résolution : 1680 x 1050 pixels, pas de pixel : … (Wide UXGA); - Formats vidéo standard pris en charge : NTSC entrelacé et vidéo PAL/SECAM, vidéo composite; - Ecran …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou … ( n°s 95.03 ou 95.05 ).        d)    Les automates et scènes animées pour étalages ( n° 96.18 ).        e)     Les …

Legal note

… des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… et les craies de tailleurs (n°  96.09 ). 3.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n°  25.17 et d'une autre … successives, la transformation en ouvrages par taille, sculpture, etc., ou résultant d'un mélange de produits … également admis le dégrossissage et le simple débit par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …

Legal note

… et les craies de tailleurs (n°  96.09 ). 3.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n°  25.17 et d'une autre …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… les articles des Chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique); … les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03), les objets de collection (n° 97.05) et …

Legal note

… les articles des Chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique); … les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03), les objets de collection (n° 97.05) et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… maximale de 110 km/h), et capacité de charge de 4000 kg. La sculpture de sa bande de roulement réduit la rétention de … maximale de 100 km/h) et capacité de charge de 3350 kg. La sculpture de leurs bandes de roulement est conçue pour la …

Section XVII

Explanatory notes

… la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux … exclusif ou principal .         1)   Parties et accessoires susceptibles de relever à la fois de la Section XVII et … selon l' usage principal des parties ou accessoires susceptibles de relever à la fois de la Section XVII et …

Legal note

… la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… portable; - un capteur d'accélération et un capteur gyroscopique pour suivre le mouvement de la tête de …