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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. On considère comme … visées dans la dernière phrase de la Note 3 du présent Chapitre sont exclues . Sont également exclus de la présente position les produits ci-après qui sont connus, eux aussi, sous le nom de laques mais …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à …
Explanatory notes
… 85.09 ‑ Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à … 1) Les cireuses à parquets , même avec dispositif pour appliquer l'encaustique ou éléments chauffants pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… Appareils d'enregistrement ou de reproduction …
Explanatory notes
… 85.21 ‑ Appareils d'enregistrement ou de reproduction … de ces signaux) qui correspondent aux images et au son capturés par la caméra de télévision ou parvenus au …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . 0204.10 ‑ … ‑ ‑ Désossées 0204.50 ‑ Viandes des animaux de l'espèce caprine Cette position couvre les viandes, fraîches, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles … , articles rigides qui constituent le squelette du chapeau et peuvent être faits, par exemple, d'un assemblage … ou d'autres matières), de toile mise en forme et fortement apprêtée, de carton, de papier-mâché, de liège ou de moelle …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. … en soie ou en fibres textiles synthétiques, en lin, coton, papier, etc. Le type conventionnel de parachute utilisé par … On classe également dans cette position les rotochutes ou appareils à voilure tournante, utilisés en météorologie pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les … brochage ou la reliure, qui plient les grandes feuilles de papier en deux ou plusieurs plis à la dimension voulue des … sur un ruban ou une bande de tissu. 7) Les machines à aplanir ou à arrondir les dos des volumes avant la pose de …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés … pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et … ). c) Les accumulateurs pour téléphones cellulaires appelés également téléphones mobiles ou mobilophones ( … même combinés avec un microphone, pour la téléphonie ou la télégraphie ainsi que les écouteurs ou casques d'écoute …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y …