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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94
… ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; … communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03; … usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou …Legal note
… communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03; … à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou … usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. ‑ Moulés : … tuyaux, les colliers de serrage servant à fixer des tuyaux souples sur des éléments rigides tels que tubes, robinets, … de tuyauterie compris ici, on peut citer les brides plates ou à collerettes forgées, les coudes et les courbes, …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ Tubes et tuyaux : … XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. - Pneumatiques : 8467.11 - - … un moteur formant corps avec l'outil. Les moteurs les plus fréquemment utilisés à cette fin sont les moteurs … moteur électrique, à l'aide d'un arbre flexible et d'un ou plusieurs outils; le porte-outil relève du n° 84.66 , le …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.08 - Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en … l’or platiné. Cette position ne couvre pas cependant l’or plaqué ou doublé de métaux précieux. * * * L'or est un … offrant une résistance chimique remarquable à la plupart des milieux, notamment aux acides (toutefois, l'eau …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, … se présente tel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches naturellement cintrées. Le liège naturel simplement … obtenu à partir du liège mâle ou des déchets. Pour la plus grande part, ces produits servent à la fabrication du …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour … position consistent en barres, baguettes, profilés, fils, planches, plaques, feuilles, bandes, lames, tubes ou tuyaux. …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.10
… En matières plastiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457 > 8457.30
… Machines à stations multiples …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612 > 7612.10
… Etuis tubulaires souples …