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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.3 > 2916.34
… Acide phénylacétique et ses sels …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7221 > 7221.00
… Fil machine en aciers inoxydables …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.2
… Sacs, sachets, pochettes et cornets …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires …
Classification opinions
… à l’aide de dispositifs à jet d’encre pour colorer ou opacifier les surfaces par cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …
Classification opinions
… universel (USB), - 2 entrées pour manette de commande, - 2 emplacements pour cartes mémoire, - une entrée pour un … de l'information numérique provenant des disques compacts vidéo (DVD) ou des disques compacts audio (CD) en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30
… Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et …
Classification opinions
… 1. Machines à sabler, dites « centrifuges », pour le nettoyage … dans lequel les pièces en mouvement sont soumises à l'action de jets de grenailles d'acier projetées, par le seul effet centrifuge, au moyen de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière … d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. …
Explanatory notes
… très faible surface par des électrons émis par une cathode, accélérés par un champ électrique élevé et focalisés par un … L'usinage s'effectue grâce à un faisceau qui travaille par action continue et non par impulsions comme le laser. G.- … plutôt utilisées pour découper des matières plus dures (acier à outils, caoutchouc durci, matériaux composites, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6 > 8430.61
… Machines et appareils à tasser ou à compacter …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412 > 8412.10
… Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2
… De fibres discontinues acryliques ou modacryliques …